Vie de la cour

Arrivée de deux stagiaires avocats

Deux stagiaires PPi à la cour administrative d'appel de Douai

La fête de la musique à la cour

Accompagnés de son directeur Frédéric Boulard, les élèves et enseignants du Conservatoire à rayonnement régional de Douai se sont produits dans la ...

Signature d’une convention entre la cour et l’Université d’Artois

Le 24 mai 2023, Pasquale Mammone, président de l’Université d’Artois et Nathalie Massias, présidente de la cour, ont signé, en présence de Fanny V ...

La cour a accueilli de nouveaux stagiaires

Des étudiants de master I ou II sont accueillis pour des périodes de un à six mois.

La charte entre les juridictions du ressort de la cour et la compagnie des experts est signée

Le 3 mai 2023, Nathalie Massias, présidente de la cour, Martine Dhiver, présidente du tribunal administratif d’Amiens, Christophe Hervouet, présid ...

Une nouvelle stagiaire à la cour

La cour accueille en stage, du 25 janvier au 2 février, Apolline Guillaume, étudiante à la faculté de droit de Douai, lauréate du concours d’éloqu ...

La Mission d'inspection des juridictions administratives à la cour

Les 12 et 13 janvier, la Mission d’inspection des juridictions administratives (MIJA) est venue inspecter la cour comme elle le fait tous les quat ...

Arrivée de deux assistants du contentieux à la cour administrative d'appel de Douai

M. Romain Hecquet et M. Florian Cheppe ont rejoint la cour administrative d'appel de Douai le 2 janvier 2023. Ils sont respectivement affectés à l ...

Le 1er prix de la cour attribué à un étudiant de master II

Le jury du prix de la cour administrative d’appel de Douai s’est réuni ce lundi 5 décembre 2022 pour délibérer.

Pour une justice plus accessible : parution d’une nouvelle plaquette en FALC – français facile à lire et à comprendre

La justice administrative se mobilise pour renforcer l'accès au droit à tous ses usagers. Une nouvelle plaquette écrite en FALC, français facile à ...

Découvrir la justice administrative : que fait-elle pour vous ?

Une nouvelle brochure vous propose une approche pédagogique sur le rôle de la justice administrative dans l’État de droit et sur la façon de saisi ...

Première session du prix de la cour administrative d'appel de Douai

La Cour administrative d’appel de Douai a souhaité, pour récompenser l’excellence et l’originalité des travaux menés par les jeunes étudiants en d ...

11 octobre 2022 : audience solennelle à la cour administrative d'appel de Douai

Mme Massias, conseillère d'Etat, présidente de la cour administrative de Douai, a, lors de cette audience, accueilli M. Maistre, président de l'AR ...

Accueil de M. Wojciech Rowinski pour un stage de 15 jours à la cour administrative d'appel de Douai

Dans le cadre du programme d'échanges entre magistrats de l'Union européenne organisé par le REFJ, la cour a accueilli M. Rowinski, magistrat admi ...

le 4 octobre 2022, la cour a participé à la nuit du droit

A Douai, l’édition 2022 a été consacrée à « la justice d’aujourd’hui et de demain ».

Arrivée d'une nouvelle stagiaire à la cour administrative d'appel de Douai

Titulaire d'un master II de l'université de Lille, elle prépare actuellement le concours pour devenir avocat.

Première audience d'installation des nouveaux magistrats à la cour administrative d'appel de Douai

Le 21 septembre 2022, Mme Massias, présidente de la cour administrative d'appel, conseillère d'Etat, a accueilli les nouveaux magistrats, nommés à ...

Les rencontres interrégionales du droit public organisées par la cour administrative d'appel de Douai, les tribunaux administratifs de Lille, Amiens et Rouen, l'Université de Lille et le barreau se sont déroulées à la faculté de Lille le 16 septembre 2022

Le thème de ces 6èmes rencontres était « L’accès au juge administratif ». Elles ont réuni de nombreux universitaires, avocats, magistrats administ ...

Journées du patrimoine : la cour administrative a ouvert ses portes au public les 16 et 17 septembre 2022

De nombreux visiteurs ont été accueillis à la cour durant ce week-end.une visite extérieure du bâtiment a été proposée par un guide de l'office de ...

Visite du Tribunal administratif d'Amiens à la cour administrative d'appel de Douai

Le 7 septembre 2022, Mme Dhiver, présidente du tribunal administratif d'Amiens, plusieurs vice-présidents, magistrats administratifs et agents de ...

Première session du prix de la cour administrative d’appel de Douai

La Cour administrative d’appel de Douai a souhaité, pour récompenser l’excellence et l’originalité des travaux menés par les jeunes étudiants en d ...

Les membres de la cour à la découverte du théâtre de Douai

Mercredi 29 juin une délégation de la cour, composée de magistrats, agents de greffe et aides à la décision, a traversé la rue de la Comédie pour ...

Accueil des stagiaires à la cour administrative d'appel

Durant le 1er semestre 2022, la cour administrative d'appel a accueilli dix stagiaires de Master des différentes universités de la région Hauts-de ...

La section du contentieux à la rencontre des magistrats du ressort de la cour administrative d'appel de Douai

La section du contentieux à la rencontre des magistrats du ressort de la cour administrative d’appel de Douai. Le 15 juin 2022 une délégation de l ...

Colloque "l'expertise, Télérecours et les échanges numériques" organisé par la compagnie des experts près la cour d'appel de Douai

ouverture du colloque par M. Christian Heu, président par intérim, de la cour administrative d'appel de Douai

Duodays : la cour administrative d'appel a accueilli deux stagiaires

communiqué

4 octobre 2021 : la cour participe à la nuit du droit

La cour administrative d'appel a organisé en collaboration avec la faculté de droit de Douai et la Cour d'appel de Douai la Nuit du Droit, à la fa ...

La Compagnie des experts près la cour administrative d’appel de Douai a organisé en partenariat avec la cour administrative d’appel de Douai et le tribunal administratif de Lille une visioconférence sur le thème des infections nosocomiales.

La Compagnie des experts près la cour administrative d’appel de Douai a organisé en partenariat avec la cour administrative d’appel de Douai et le ...

Mme Geneviève Verley-Cheynel, conseillère d'Etat : nouvelle présidente de la cour administrative d'appel de Douai

Le 1er octobre 2024, Mme Nathalie Massias, conseillère d'Etat, a pris la présidence de la cour administrative d'appel de Douai.

Les experts de la Cour administrative d'appel

tableau des experts mars 2022 (en cas de difficulté pour ouvrir ce tableau - clic droit "enregistrer la cible sous"
dossier d'inscription
doss...